Mentions légales

⁽¹⁾ Frais de versement réduits à 0,5 % pour tout nouveau contrat Radiance Assurance Vie ou versement réalisé jusqu’au 31/12/2025.
⁽²⁾ Dispositif de bonus de participation aux bénéfices sur les fonds libellés en euros APICIL EURO GARANTI et APICIL EUROFLEX. Ce dispositif sera mis en place pour une période de 6 mois à compter du 01/01/2025 jusqu’au 30/06/2025.
Cette bonification s’appliquera sur le montant de la collecte nette* au prorata temporis de la durée d’investissement ⁽³⁾ et sera ajoutée au taux annuel de base de la participation aux bénéfices.
^* Collecte nette = (versements de souscription sur fonds en euros, libres ou programmés, hors transferts entre contrats assurés par APICIL Épargne ou APICIL Life) de la période concernée – (arbitrages sortants + rachats + décès) de l’année en cours.
APICIL EURO GARANTI : +3,00 % net ⁽⁴⁾ + taux de base de la participation aux bénéfices 2025. Sous condition d'un versement réalisé entre le 01/01/2025 et le 30/06/2025 ≥ 50 000 €, qu'il soit investi à 100% sur le fonds euros ou réparti entre le fonds en euros et les supports en unités de compte. Distribués sur les contrats ouverts à la commercialisation (assurés par APICIL Épargne et APICIL Life) ⁽⁵⁾.
APICIL EUROFLEX : +1,50 % net en 2025 et 2026 ⁽⁴⁾ + taux de base de la participation aux bénéfices 2025 et 2026. Taux distribué sans minimum de versement ni condition d'investissement en unités de compte au titre des années 2025 et 2026 pour toute collecte nette* réalisée en 2025. Pour APICIL EUROFLEX, seule la collecte nette investie en 2025 sera considérée pour une attribution du bonus au titre des années 2025 et 2026.
⁽³⁾ Cette bonification sera appliquée au 31/12/2025 sous réserve que la somme soit toujours investie à la date d’attribution effective de la participation aux bénéfices au titre de l’année 2025. 

⁽⁴⁾ Bonification du taux de rendement des fonds en euros APICIL EURO GARANTI et APICIL EUROFLEX, nette de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et frais éventuels liés aux garanties décès, au mandat d’arbitrage et aux options de gestion du contrat. 

⁽⁵⁾ Contrats ouverts à la commercialisation : INTENCIAL Libéralys Vie, INTENCIAL Libéralys Capi et INTENCIAL Libéralys Capi PM assurés par APICIL ÉPARGNE ; INTENCIAL Gestion Privée II, INTENCIAL Gestion Privée II Capi, INTENCIAL Gestion Privée II Capi PM et INTENCIAL Horizon assurés par APICIL LIFE.
 

Contrat d’assurance vie Radiance Assurance Vie libellé en euros et en unités de compte, assuré par APICIL Epargne (anciennement APICIL Assurances), Entreprise régie par le Code des Assurances, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - RCS Lyon 440 839 942 - Siège social : 38 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire - Capital social : 186 299 360 Euros. Produit distribué par Radiance Mutuelle - Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - n° SIREN 483 747 333 - Siège social : 95 rue Vendôme - 69006 LYON. L’organisme assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Les documents d’informations clés/documents d’informations spécifiques et/ou les documents d’informations clés pour l’investisseur (ou notes détaillées) des supports en Euros et/ou en Unités de compte sont disponibles sur simple demande auprès de votre Conseiller et/ou sur le site officiel de l’AMF www.amf-france.org et/ou sur le site www.mesdocumentspriips.fr/apicil

Radiance Mutuelle – assureur des produits santé, distributeur des produits santé, prévoyance, épargne, auto, habitation, protection juridique, santé animale – Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le n°483 747 333 Siège social : 95 rue Vendôme 69006 LYON - Autorité de contrôle : ACPR - 4 place de Budapest – CS 92459 - 75436 Paris cedex 9. Assureur des garanties d’assistance en inclusion des garanties santé.

Thélem assurances - Assureur des contrats Auto, Habitation et Protection Juridique, société d’assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le code des assurances - Siren N° 085 580 488. Siège Social : Le Croc - 45430 Chécy Cedex. ACPR - 4 place de Budapest – CS 92459 - 75436 Paris cedex 9.

AUXIA, Assureur du produit Assurance blessures, entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital entièrement libéré de 76 768 655 euros - RCS de Paris 422 088 476 - siège social au 21 rue Laffitte, 75009 Paris.

AUXIA Assistance, Entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital entièrement libéré de 1 780 000 euros - RCS de Paris 351 733 761 - siège social au 21 rue Laffitte, 75009 Paris.

Association Colombe, Association à but non lucratif régie par la loi du 1^er juillet 1901 - domiciliée au 24 rue Jean Guéhenno - 35700 Rennes.